Veuillez trouver ci-dessous la note de service relatives aux démarches à connaître et mettre en œuvre dans le cas d’un accident ou d’une maladie d’un élève durant un sortie scolaire avec ou sans activité physique et sportive.

La note de service diffère en fonction de l’âge et du statut des élèves .

Note de service pour les écoles primaires :

Note de service pour les collèges et lycées :