Dans quelles mesures, un élève peut-il bénéficier d’un aménagement de temps scolaire pour la pratique sportive ?

Il s’agit d’un dispositif individuel adapté aux besoins spécifiques de certains élèves sportifs en raison de leur statut (haut niveau, haute performance) ou de contraintes spécifiques à certains sports (disponibilité des infrastructures, rythme et volume d’entraînement et de compétition), en complément d’une scolarisation en classe sport-études ; il s’adresse également aux sportifs isolés, qui ne peuvent rejoindre une classe sport-études en raison de leur éloignement géographique, et aux élèves d’école élémentaire pratiquant un sport à développement précoce et répondant aux conditions d’éligibilité.

Le texte précise que les sports à maturité précoce sont tout particulièrement intéressés par ce dispositif d’accompagnement individuel sport-études, qui permet aux élèves de l’école élémentaire de bénéficier du dispositif sans quitter leur classe d’origine. La maturité précoce d’une discipline sera validée par la fédération et prise en compte par le CPASHN.

Ainsi les modalités de mise en place et de fonctionnement de l’aménagement individuel sport-études

sont établies sur demande des représentants légaux, sur autorisation du directeur d’école, sous couvert de l’IEN de circonscription, ou du chef d’établissement, après avis de la MRP pour les élèves non scolarisés dans les classes sport-études, et dans le respect des dispositions prévues au paragraphe 2.2.7. Il peut occasionner un allègement de la scolarité, dans la limite de quatre heures trente minutes hebdomadaires (non cumulables avec l’allègement proposé en classe sport-études). Les conditions de mise en œuvre de cet allègement sont identiques à celles qui concernent l’allègement des classes sport-études. L’IEN ou le chef d’établissement transmet au Dasen les informations concernant les autorisations d’aménagement individuel sport-études. Ils s’appuient sur les corps d’inspection territoriaux pour déterminer l’organisation de la scolarité des élèves concernés.Le chef d’établissement ou le directeur d’école délègue le suivi des aménagements individuels des élèves concernés :

au professeur de la classe dans le premier degré et au professeur principal dans le second degré (ou tout professeur volontaire), pour les élèves bénéficiant d’aménagements individuels sans scolarisation en classe sport-études.

Dans la mesure du possible, les professeurs adaptent leurs pratiques aux exigences calendaires sportives de l’élève communiquées en début d’année scolaire, produisent des ressources pédagogiques individualisées et assurent un suivi de l’élève selon un modèle hybride et aménagé.

Un lien permet de vérifier si l’élève est visible sur la liste des sportifs de haut niveau : https://www.sports.gouv.fr/liste-des-sportifs-francais-de-haut-niveau-60